Règlement intérieur de l'association Arts-Terre

Préambule:

La cotisation se définit comme la participation sous forme monétaire des membres aux charges de fonctionnement de l’association, et en contre partie du droit moral attaché à leur qualité de membre, droit de participer aux assemblées générales, d’être électeur et éligible au conseil d’administration.

Concernant les Personnes morales (association, …), elles ne représentent qu’un seul membre – article 6 des statuts

Article 1 - Les membres – Modalités applicables

Concernant les Personnes morales adhérentes à Arts-terre, leurs adhérents bénéficient des activités à titre gratuit ou payant organisées par Arts-terre, sans avoir à payer une adhésion à Arts-terre.

Concernant les Personnes physiques (Adhérents, Actifs) elles peuvent bénéficier d’une offre au titre de l’activité organisée par Arts-terre. Celle-ci sera définit par le conseil d’administration avant chaque activité.

Par mail: contact@arts-terre.fr

Par courrier postal:

Siège social: Arts-Terre 39 rue de la Mairie 17770 VILLARS LES BOIS

Président: Miguel Taunay 7 rue des porties 17770 VILLARS LES BOIS - Tél. 06 45 98 35 96